Affichage légal
Délibérations
2026
- Avis de dépôt DP0681092600018 publié le 10/07/26
- 2026-44 Arrêté autorisant un débit de boissons temporaire Marché aux puces du 22/08/26 publié le 08/07/26
- 2026-43 Arrêté portant réglementation du marché au puces du 22/08/26 et de la circulation publié le 08/07/26
- Arrêté préfectoral du 02/07/26 portant limitation provisoire de certains usage de l’eau au sein de la zone d’alerte “Doller amont, Fecht, Weiss, Lauch” dans le département du Haut-Rhin publié le 03/07/26
- 2026-42 Arrêté non opposition DP0681092600017 publié le 01/07/26
- Avis de dépôt PC06810921A0003M02 publié le 30/06/26
- Avis de dépôt DP0681092600017 publié le 30/06/26
- 2026-39 Arrêté portant délégation de signature pour l’établissement des listes électorales de la commune publié le 25/06/26
- 2026-38 Arrêté portant autorisation de travaux de remplacement de cadres et tampons sur chaussée publié le 25/06/26
- 2026-37 Arrêté portant autorisation de travaux de pontage de fissures publié le 25/06/26
- Arrêté préfectoral du 22/06/26 fixant la liste des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins publié le 25/06/26
- 2026-36 Arrêté stationnement et circulation_MESSA_rue du Hasengerg publié le 23/06/26
- 2026-35 Arrêté Echafaudage_31 rue du Muhlélé_Entreprise Guhring publié le 23/06/26
- 2026-34 Arrêté de circulation – Marché du terroir et de l’artisanat publié le 23/06/26
- 2026-33 Arrêté autorisant un débit de boissons temporaire – Marché du terroir et de l’artisanat publié le 23/06/26
- 2026-32 Arrêté non opposition DP0681092600016 publié le 11/06/26
- Avis de dépôt PC0681092600002 publié le 09/06/26
- Avis d’acquisition par préemption de la SAFER publié le 09/06/26
- 2026-31 Arrêté portant numérotation de voirie – 17b rue de l’église
- 2026-30 Arrêté favorable PC0681092600001 publié le 04/06/26
- 2026-29 Arrêté non opposition DP0681092600015
- publié le 04/06/26
- Avis de dépôt DP0681092600016 publié le 03/06/26
- 2026-28 Arrêté circulation 1 rue du Schlatt publié le 02/06/26
- 2026-27 Arrêté circulation Chemin du Schlosswald publié le 01/06/26
- Avis de dépôt DP0681092600015 publié le 29/05/26
- Arrêté préfectoral du 27/04/2026 fixant les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse dans le Haut-Rhin pour la compagne 2026-2027
- 2026-26 Arrêté débits boissons randonnée gourmande du 14 juin 2026
- 2026-25 Arrêté de circulation randonnée gourmande du 14 juin 2026
- Avis de dépôt PC0681092500004M01 publié le 21/05/26
- Arrêté préfectoral du 30/04/2026 fixant le mode de scrutin et le nombre de délégués et suppléants des conseils municipaux en vue des élections sénatoriales publié le 21/05/26
- Décret n°2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs publié le 21/05/26
- Avis de dépôt DP0681092600014 publié le 12/05/26
- 2026-24 Arrêté non opposition DP0681092600013 publié le 12/05/26
- Avis de dépôt DP0681092500013 publié le 06/05/26
- 2026-23 Arrêté non opposition DP0681092600012 publié le 15/04/26
- 2026-22 Arrêté non opposition DP0681092600011 publié le 15/04/26
- Avis de dépôt PC0681092600001 publié le 14/04/26
- Avis de dépôt DP0681092600012 publié le 14/04/26
- 2026-21 Avis favorable PC0681092500004 publié le 14/04/26
- 2026-19 Arrêté ODP circulation alternée rue du Mittelbach publié le 10/04/26
- 2026-18 Arrêté_Fermeture passage à niveau publié le 09/04/26
- 2026-17 Arrêté non opposition DP0681092600010 publié le 07/04/26
